Archives administratives

Ces archives concernent les documents produits ou reçus par l’Ofpra dans le cadre de son activité, à part les dossiers nominatifs des réfugiés et demandeurs.

Historique

Les instances ayant précédé l’Office ont laissé très peu de documents dans les fonds administratifs.

Les archives des années 1950 à 1980 prennent une place plutôt réduite, et sont souvent des documents très synthétiques, détaillant peu les procédures. Les documents des divisions géographiques sont rares, car c’est à la direction que tout est centralisé.

Les archives des années 1990 à aujourd’hui sont beaucoup plus riches et reflètent l’extension des missions de l’Ofpra ainsi que la formalisation des procédures.

Comment rechercher dans les archives administratives ?

Les archives administratives sont gérées depuis 2007 par la Mission histoire et ont commencé à être classées à partir de l’année 2011, avec le soutien du Comité d’histoire de l’Ofpra et sous le contrôle scientifique et technique des Archives de France. Ce travail de classement est toujours en cours.

Actuellement, la part des fonds classés représente 62,77 mètres linéaires.

Les chercheurs peuvent les explorer à l’aide des instruments de recherche (répertoires numériques détaillés), disponibles sur demande auprès de la Mission histoire.

Que peut-on trouver dans les archives administratives ?

Le fonds le plus important (en termes de place et de contenu) est celui des archives « Direction », qui regroupe : l’administration générale de l’Office, les courriers, la doctrine de l’asile, les relations avec les partenaires, et les affaires européennes.

Dans le sous-fonds « administration générale » on trouve les rapports d’activité, les procès-verbaux et documents des conseils d’administrations, les notes de services, les dossiers sur les réformes, inspections et audits, les statistiques… Le sous-fonds sur la doctrine est constitué en « dossiers pays » reflétant le suivi par l’Ofpra de la situation dans les pays d’origine des réfugiés, et la réflexion qui s’en suit sur la demande d’asile ainsi que des dossiers thématiques variés.

L’autre fonds intéressant pour la gestion administrative est le fonds des Services administratifs et financiers : il comprend des documents budgétaires, des documents sur le recrutement et la gestion du personnel, etc.

Enfin, l'Ofpra a pu recueillir le « fonds Paul Chastand », contenant des archives administratives couvrant la période 1924-1953, données à la Mission par Agnès et Arielle Denis. Paul Chastand, consul général de France à l'OIR et chargé de mission auprès de l'Office central des réfugiés russes en janvier 1952, a joué un rôle important dans la mise en place de l'Ofpra.

Mis à jour le 01 décembre 2022